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  • Brulard Yves

    Brussels (Belgium)

  • Leplat Frédéric

    Brussels (Belgium)

Immobilier résidentiel en France pour des belges

Public cible

Les personnes physique et les société Belges

Expériences

Yves Brulard est fiscaliste et travaille avec ses associés Français depuis 1992 sur le théme de l’immobilier.
Frédéric LEPLAT est chargé d’enseignement aux Universités Française , Jean Pierre LAVAL ancien directeur national du contrôle fiscale en France, et Emmanuel CECI assistant à l’université en droit fiscal

Nous avons structuré des dizaines d’acquisition sous forme de SCI, de Loueur Meublé, de détention en propre tant pour des personnes physique, que des sociétés. Nous traitons de tout les aspects: ISF, donation et sucession, enregistrement, IRPP et IS, TVA, financement.  Nous sommes référencés par de grosses banques institutionelles, des family office, des professionnels de l’immobilier Français et Belge. Nous avons régularisé des situations à l’ISF ou aidé à déboucler des structures soulises à l’IS.

Résultat pour le client

Nous décrivons le résultat que vous pouvez espérer

  • Eviter ou limiter l’ISF sur le bien
  • Minimiser la plus value taxable sur le bien à sa revente
  • Eviter les droits de succession et de donation
  • Permettre une transmission tout en ne perdant pas le contrôle du bien
  • Pouvoir occuper le bien jusqu’au dernier vivant
  • Optimaliser l’utilisation des ressources belges pour acquérir ou financer
  • Limiter les risques liés à la législation Française
  • Sécuriser l’achat du point de vue civil
  • Eviter les pièges qui existent si on “fait comme en Belgique”
  • Profiter des régimes fiscaux de niche( Loueur meublé, ...)

Coût

Un certain nombre de prestations peuvent être budgétée: création et immatriculation de la SCI, pacte entre associés,....
D’autres peuvent faire l’objet d'un budget estimatif.

Documentation

http://www. Résidentielfrance.eu