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  • Capelle Jean-Benoît

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    De l'ingéniosité à la maîtrise du risque
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Sociétés

Fiscalité

L’équipe Tax est composée de fiscalistes qui traitent des questions de la taxation des sociétés et des restructurations, du patrimoine et des revenus des personnes physiques, des structures non-profit (ASBL et fondations), des questions de fiscalité internationale et européenne, des choix de planification fiscale, des accords ou des régularisations fiscales auprès de l’administration.

Outre la fiscalité belge, DBB traite de la fiscalité franco-belge et internationale. Elle travaille de concert avec des patriciens en droit des sociétés et en droit immobilier pour une approche à la fois économique, financière, juridique et fiscale. DBB collabore régulièrement avec des professionnels du chiffre, des experts comptables et des réviseurs d’entreprise. Le réseau et l’expérience internationale de DBB sont des atouts importants. 

Fusion- acquisition – scission – liquidation - DBB étudie les projets de société de ses clients pour une organisation optimale de leurs opérations. Elle vérifie les projets d’acquisition et de fusion et suit les différentes étapes du processus. Elle orgabnise ou suit les liquidations. Elle peut également demander des accords administratifs.

Fiscalité du patrimoine et des revenus -DBB aide les cadres et les personnes physiques à planifier leur patrimoine et leurs revenus au fil des événements de la vie (par exemple, délocalisation, mariage, décès, donation) en suivant les retours au pays ou les expatriations.  L’équipe est spécialisée dans le traitement des situations franco-belge tant au niveau des revenus que du patrimoine, des personnes physiques que des sociétés, certains de ses avocats étant inscrits simultanément aux barreaux belges, français, anglais et canadien..

Fiscalité de l’immobilier - DBB étudie les projets immobiliers de ses clientes et travaille sur les structures spéciales (emphytéose-superficie) en proposant des solutions innovantes.

Fiscalité non- profit - DBB suit les fondations, les ASBL, les AISBL et les structures dédicacées aux activités nationales et internationales des opérateurs « non profit ».

Fiscalité des sociétés - DBB suit les sociétés afin de fiscaliser au mieux leur situation ou leurs opérations, que ce soit au niveau national ou international, au niveau des groupes, des filiales, des succursales ou encore des cadres étrangers.

Fiscalité internationale - DBB traite régulièrement ses opérations internationales de ses clients au regard des règles belges et étrangères.