• Chen Jack

    Brussels (Belgium)

  • Hawkes Leonard

    Brussels (Belgium)

    Energiquement vôtre !

Commercial

Energie

Les marchés de l'énergie et des infrastructures sont en perpétuelle évolution et font l'objet d'une réglementation complexe. Nos clients attendent de nos spécialistes qu’ils les assistent tant dans les« regulatory and licensing regimes » que dans les cas de responsabilité prévues par des organismes compétents en matière énergétique.

Améliorer l'interconnexion des réseaux au-delà des frontières reste une priorité pour la Stratégie 2020 de l’UE. Pour offrir à nos clients un service optimal pour la mise en œuvre de la réglementation de l'Union européenne relative au marché du gaz, de l'électricité et des énergies renouvelables, notre cabinet s’est implanté au coeur du quartier européen de Bruxelles. Nos spécialistes vous assistent dans les conflits qui touchent non seulement les ressources énergétiques renouvelables (biocarburants par exemple) mais également les technologies renouvelables (solaires, éoliennes) et ce, dans un contexte commercial international (les Etats-Unis, la Chine et le Japon).

DBB assiste ses clients dans l'application des règles relatives à l'accès, à l'infrastructure et au dégroupage des réseaux. Notre réseau interdisciplinaire nous permet d’aborder les problématiques d’organisation des interconnexions transfrontalières et des régimes réglementaires connexes. Outre le financement, les projets (tels l'octroi de licences et l'installation des éoliennes) nécessitent généralement une série d’accords et d’autorisations du gouvernement central et local. En Belgique, tant au niveau fédéral que régional (Wallonie, Flandre et région de Bruxelles-Capitale), le droit et la réglementation ont un rôle à jouer. Nous pouvons vous aider à identifier et coordonner les procédures correctes et ainsi éviter tout retard (Voir aussi Droit de la concurrence, de l'environnement et du commerce international).

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La stratégie 2020 de l’Union européenne pour une énergie compétitive, durable et sûre définie les priorités énergétiques de l'UE, y compris la tâche de renforcer le leadership technologique pour une période de dix ans :

  • Libéralisation - affectant les marchés, la concurrence et l'efficacité ;
  • Développement durable - en exigeant une réduction de 20% des émissions de CO ² dans les territoires des Etats membres, une réduction de 20% de la consommation d'énergie et un objectif de 20% des énergies renouvelables d'ici à 2020, et
  • Sécurité des approvisionnements des matières premières énergétiques.